Etienne Lapeze


De: Lapèze (Etienne)
Objet:
pour toute la période provisoire prévue ci-dessus
Membres de toutes les sections, à l'exception de la section permanente et de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentant du Conseil économique et social
Titulaire
Remplace:M. Marsac (Gilbert)
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
JORFTEXT000000573761(source JORF)
nomination
26 Novembre 199826/11/1998
De: Lapèze (Etienne)
Objet:
pour toute la période provisoire prévue ci-dessus
5. Membres de la section de l'assurance des salariés agricoles
contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentant du Conseil économique et social
Titulaire
Remplace:M. Marsac (Gilbert)
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
JORFTEXT000000573761(source JORF)
nomination
26 Novembre 199826/11/1998
De: Lapeze (Etienne)
premier vice-président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Art. 2. - Participent aux travaux du conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
en raison de leur compétence
Groupe:
Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000565969(source JORF)
nomination
29 Mai 199729/05/1997
De: Lapeze (Etienne)
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant du Conseil économique et social
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000558443(source JORF)
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Lapeze (Etienne)
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant du Conseil économique et social
Suppléant
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000558443(source JORF)
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Lapeze (Etienne)
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (F.N.S.E.A.)
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000558443(source JORF)
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Lapeze (Etienne)
premier vice-président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
à compter de la publication du présent arrêté, au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Au titre du Conseil d'Etat, de la Cour des comptes
Art. 2. - Participent aux travaux du conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
en raison de leur compétence
Groupe:
Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
Cour des comptes
Conseil d'État
duree="trois ans"
cour_comptes
conseil_administration
JORFTEXT000000184023(source JORF)
nomination
02 Juin 199402/06/1994
De: Lapeze (Etienne)
vice-président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants au conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
Art. 2. - Participent aux travaux du conseil d'administration du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles
en raison de leur compétence
Groupe:
Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000719306(source JORF)
nomination
14 Mai 199114/05/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.